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Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel … des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le soufre non raffiné, … par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… On range également ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de … par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. II.‑ PLANEURS ET AILES VOLANTES …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a)    les engrais d'origine animale ou végétale, … conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano qui résulte de l'accumulation … de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6)    Le compost, engrais obtenu à partir de détritus, de débris …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier … confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur … explicative du n°  05.05 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1)    Les fleurs, feuillages et fruits … parties de fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, … Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde … dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés … en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions pour brunir ou polir les métaux ou pour polir …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… des olives avant la transformation ou le contrôle de la température au cours du traitement et du stockage, qui …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… présentent généralement sous forme : -   de constructions complètes, entièrement assemblées, prêtes à être utilisées; … complètes, non assemblées; -   de constructions incomplètes, assemblées ou non, mais présentant en l'état, … présenter soit partiellement assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux dimensions définitives (poutres, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en … Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière … ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières utilisées dans la …

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