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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… à tube à décharge pour la production de la lumière‑éclair (dits « flashes électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres … sur la partie supérieure de l'appareil. D)   Les appareils dits de poche qui utilisent généralement des pellicules en … avec l'obturateur. 6)    Les appareils photographiques dits "à jeter" , également dénommés "à usage unique", qui …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour … les ouvrages en bois destinés à l'équipement des bâtiments, tels que portes, fenêtres, volets, escaliers, encadrements de portes, de fenêtres, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque … preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation (fouilles … pour collections relèvent du n° 49.07 . * *    * Les objets fabriqués à des fins commerciales en vue de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à classer dans la position … (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons … et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… (encollage), pour la fabrication du verre, de savons, de ciments spéciaux, de produits à polir ou des autres aluminates. d)   Aluminate de … de baryte (appelé parfois jaune d'outremer , comme les produits similaires à base de chromate de calcium) que l'on …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non … 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons affectés au transport de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… Il est à noter que les appareils de l'espèce, construits en verre, relèveraient du Chapitre 70 . Les … distillation, évaporation, etc., ainsi que dans certains objets, tels que lampes et tubes électriques, récipients …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits chimiques, etc.  Les bâches affectent généralement … à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de cordes, de courroies, etc.  Les bâches … pour chars à voile, sont des pièces réalisées à partir de produits textiles très résistants (en fils à haute ténacité …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… allonges, réfrigérants, séparateurs, entonnoirs spéciaux (à robinets, à boule, etc.), éprouvettes, plateaux et briques pour filtration, creusets (à filtration, pour analyse, de Gooch, etc.), … de forme spéciale, mortiers, nacelles, pipettes, pissettes, récipients isothermiques pour usages spéciaux, autres que …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour … ceux des n°s 40.14 et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à …