… soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété … soumis aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. Le talc se présente le plus souvent sous forme …
… zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de … en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b) Les grenailles de zinc ( n° 79.01 ). …
… 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées 7228.50 ‑ … pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées …
… forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de … séparant des cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a) …
… non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les … mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : 1) Les fraises. 2) …
… la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et … brodées du n° 58.10 . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …
… répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles … répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. …
… asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à sucre … bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments …
… aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. Indépendamment de leur emploi comme matières … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.