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Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils … ( n° 23.01 ), et divers autres produits du Chapitre 23 (tourteaux, drèches de brasserie ou de distillerie, etc.). d)    Les cendres d'os, de bois, de tourbe, de houille ( n° 26.21 ). e)    Les mélanges …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… et est propre à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue directement aux consommateurs que si …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… ou recouverts des préparations mentionnées ci‑dessus. Sont toutefois exclues les chamoisettes (essuie‑meubles) et les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous autres articles dans lesquels plusieurs fleurs, … peuvent être faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de … seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… soit : cuits à l'eau, grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits avant ou … préparés ou conservés au vinaigre, à l'huile, à la sauce tomate ou en marinades (préparations diverses à base, … ainsi que leurs parties, préparés ou conservés par tous procédés autres que ceux prévus par les n°s  03.02 à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… On y range en particulier : 1)    Les aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, … à la main. 3)    Les passe‑lacets (ou tire‑lacets) de tous genres (à boucle pour lacer les ballons de jeux, par … NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS Ce groupe couvre toutes les catégories d'épingles dont la tige ou la partie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… Nomenclature, les termes  poils grossiers comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) … sont recueillis au moment de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou … , les poils fins et soyeux du duvet (partie interne de la toison) de la race de chèvre originaire de la région du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… comme essence de térébenthine . Dans d'autres pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est … ou d'autres produits. La présente position couvre également tous les p‑ cymènes bruts quelle que soit leur source. 5)    …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… notamment). Ne sont pas comprises ici les préparations de nettoyage pour les métaux ( n° 34.02 ). 2)    Les flux à … du plomb, du cuivre, etc.). Ces compositions ne sont toutefois comprises dans la présente position que si elles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de … plusieurs rouleaux ou cylindres, disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par … à métaux ( n°  84.55 ). g)    Les machines à planer les tôles ( n°  84.62 ) et les machines à gaufrer les tôles ( …