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Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent … formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à … les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la … par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est … congelées. 2)    Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19   - -    Autres               - A l'état … (en croûte) : 4104.41   - -    Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus …