… chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, … toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( … fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur …
… ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, … maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le … à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 …
… de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières … plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme …
… légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif … tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et … transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris …
… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres … fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4) Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5) Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs …
… peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un … désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction que les monopodes, les … à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour se poser sur le sol …
… des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … supports en carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois … caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente position : a) Les mémorandums munis …
… La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, … de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également les déchets et rebuts de papier ou de … à des déchets et rebuts triés, le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la …
… les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, … est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …
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