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Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des … encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de … présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 … en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés … petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    Le lait …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles … en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les … à asperges, à crème glacée. 5)    Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6)    Les pinces à … commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2)    Matière plastique. 3)    … de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et l'alinéa E) des … générales du présent Chapitre). 4)    Cuir naturel (voir la Note 3 b) du présent Chapitre). 5)    Cuir reconstitué …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties … fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à l'acide … cœurs d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les noix vertes et les mangues. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : les … de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du … la filature ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c)     Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les chiffons ( …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ … camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y … (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre) , les …