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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… - Camions‑bétonnières 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, … amovibles de tous types relèvent toujours du n° 84.30  même s'ils sont présentés montés sur un véhicule automobile. … les n°s 84.26 , 84.29 et 84.30 , les appareils ou engins simplement autopropulsés (grues, excavateurs, etc.) dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… machine automatique de traitement de l’information, d’un site Internet ou de disques compacts dans la mémoire interne … son à moins qu’ils n’incorporent un moyen de convertir en signal analogique le code numérique. i.- Appareils … pour utiliser des fichiers de format MP3, ou de format similaire. L’appareil peut être connecté à une machine …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ces matières 7019.90 -  Autres On range dans la présente position les fibres de verre dans leurs divers états (y … fondu coule. Après traitementpar ensimage (par exemple, au silicone), les fils ainsi formés sont soit conduits sur un … . 3)    Dans l'ameublement ou la décoration (revêtement de sièges, revêtements muraux ou rideaux, moustiquaires, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… lampes à incandescence, telles que les lampes sphériques, simples ou à col, les lampes en forme de poire, d'oignon ou … publicitaires. Alors que certains éléments sont droits ou simplement courbés, d'autres affectent la forme …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les … comme parties d’ouvrages. Tel est le cas des simples rondelles ou disques, des plaques ou baguettes pour … explicative du n° 05.07 , partie B)). Le corail naturel simplement dépouillé de sa croûte ou écorce demeure classé …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… aujourd'hui artificiellement en traitant un mélange de silicates, d'aluminates, de soufre, de carbonate de sodium, … de sulfure de zinc , notamment le lithopone et les produits similaires, pigments blancs constitués par un mélange, en … faible calcination de schistes bitumineux). b)   Le noir de silice (mélange de silice et de carbone préparé par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, … b)   Les tubes et tuyaux en métal de forme spéciale ou même simplement façonnés, présentés non assemblés, même dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… huileux, fumant à l'air, très toxique. 5)    Chlorures de silicium .        Le tétrachlorure de silicium (SiCl 4 ) est obtenu en faisant agir du chlore sur un mélange de silice et de charbon ou encore sur du silicium, du bronze de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les … à base de bitumes naturels, de brai ou de produits similaires. (En ce qui concerne la distinction entre les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A)   Mèches de sûreté .        Les mèches … de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général …