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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Legal note

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou … poids ou par des ressorts; l'énergie est aussi donnée par l'électricité, les variations de pression atmosphérique ou de … balancier‑spiral, par un diapason, par un quartz piézo‑électrique ou par tout autre système propre à déterminer des …

Legal note

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou …

Section VII

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …

Legal note

… du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des … dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Legal note

… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des … dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Legal note

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  …

Legal note

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …

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