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Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, … opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés … écaussines sont des calcaires coquilliers qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et notamment de celles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties … dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) … poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la … à bulle d'air, etc.). Dans certaines balances dites «  de torsion » , le poids à mesurer est contrebalancé par la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… littéraires de tout genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec ou sans textes narratifs, … des catalogues commerciaux), les livres liturgiques, les psautiers (ne constituant pas des ouvrages de musique …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, … destinés au montage des tubes et tuyaux (par exemple les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs … en revanche, combinent, selon un schéma préétabli, plusieurs des éléments ci‑dessus. Les supports isolants sont … peuvent comporter un circuit imprimé sur une seule ou sur leurs deux faces (circuits doubles). Plusieurs circuits …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… les draps de lit, les taies d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou de matelas. 2)    Le linge de table … de ces articles (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

…         a)   Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des … équipés de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties 9705.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Collections … pour l’héritage culturel d’un peuple en raison de leurs caractéristiques spécifiques, comparativement rares, …

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