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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types … peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. En revanche, pour les mouvements électroniques à affichage … qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré comme complet et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous … pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… conçus pour la manutention des charges longues (poutrelles, planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et qui comportent … adaptés à la nature des marchandises à déplacer (fourches, potences, bennes, pinces, etc.). 2)    Les autres …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes … des anodes pour nickelage du n°  75.08 par l'absence de crochets de suspension ou d'ouvraisons (perçage, taraudage, par exemple) pour y adapter lesdits crochets. La présente position ne comprend pas les poudres …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment … ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en … adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres isothermes pour denrées ou marchandises périssables. 3)    …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser … soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou … feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont principalement employés pour la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… et autres produits anthracéniques. -     Les produits phénoliques (phénols, crésols, xylénols, etc.). -     Les produits …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce … pour la vente au détail en vue d'usages prophylactiques ou thérapeutiques ( n° 30.04 ). Les produits de cette position …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter … Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont … articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent le corps humain …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement …