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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …

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