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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Tableaux de corrélation
1810 résultats pour "汉姆应用技术大学社会学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>莆田房产证加名字需要哪些费用-高中毕业证通过学号能查的到吗<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>帝博大学学生卡rm"
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont
formés
les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
Explanatory notes
… à intervalles réguliers, des parties non tramées et
permettant
d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… Sont exclus de cette position : a) Les couvertures de
forme
spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
Explanatory notes
… dans les positions précédentes de ce Chapitre.
Parmi
ces vêtements, on peut citer : 1) Les blouses de …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
Explanatory notes
… par leur aspect particulier, leur coque renforcée de
forme
spéciale, leurs puissantes machines motrices et par …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
Explanatory notes
… ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et
forment
un filament de soie grège (fil de grège). Durant le …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4706
Explanatory notes
… (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la
forme
de feuilles séchées et en balles et sont constituées …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
Explanatory notes
… la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de
forme
autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
Explanatory notes
… rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.).
Conformément
à la Note 3 du Chapitre, sont également repris …
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Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont
formés
, le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , …
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