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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en … ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en … ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à …

Legal note

… des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

…        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou … contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un …

Legal note

…        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou … contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Legal note

… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles … et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la …

Legal note

… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles … et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant …

Legal note

… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant …

Section XVII

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … articles du n° 84.83;        f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires … métaux communs, Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ; en matières plastiques, Chapitre 39 ), les serrures, garnitures et …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … articles du n° 84.83;        f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur … de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en …

Legal note

… de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur … de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… par compression, d'une cylindrée de 2.270 cm3, muni uniquement de fenêtres latérales, d'une porte coulissante …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur … par exemple) soit par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués …

Legal note

… cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur … bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

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