… aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position … ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du …
… des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce … oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …
… zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir …
… les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des … à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres …
… de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe … qui est un croisement de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement le millet qui est …
… Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes pour l'extérieur et d'autres articles d'étalage, d'affichage ou de … voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les polymères …
… des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux … ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …
… 1) Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2) Les crêpes. 3) Les tissus clairs, des … la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à … les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …
… au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier … ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …
… suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles … (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une …
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