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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … afamélanotide … albiglutide … aldafermine … alsactide … amilintide … apraglutide … argipressine … argiprestocine … … … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … choriogonadotropine alfa … … … exenatide … follitropine alfa … follitropine bêta … fillitropine delta … follitropine epsilon … follitropine …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …