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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation de la plaque dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis … en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide … Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier … cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. … mécaniquement et cuite (99,9 %) et antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une bande magnétique et de les lire; 2°) une tête de lecture qui enregistre les signaux audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface … qui assure une vitesse de défilement constante à la bande magnétique. Classement comme partie de l'appareil considéré. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs … question est constituée par un circuit imprimé à support en matière plastique. Une résistance et cinq broches terminales … connexion. Ces trois dernières prises sont respectivement marquées M (monitor), O (output) et I (input). La prise …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des … huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des …