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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90
Classification opinions
… de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).
Adoption
: 1957 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90
Classification opinions
… au dispositif de branchement de tubes fluorescents.
Adoption
: 1971 …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99
Classification opinions
… ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus.
Adoption
: 1962 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99
Classification opinions
… métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante).
Adoption
: 1961 …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10
Classification opinions
… 4 à 7 % de sulfate de sodium, même traité à l'ammoniaque.
Adoption
: 1961 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
Classification opinions
… Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1.
Adoption
: 1968 …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
Classification opinions
… est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire.
Adoption
: 1959 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
Classification opinions
… d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %.
Adoption
: 1970 …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
Classification opinions
… l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques
Adoption
: 1963 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.10
Classification opinions
… ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft.
Adoption
: 1970 …
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