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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … matières tissées, tressées, parallélisées ou assemblées d'une manière analogue et dont les principales sont : 1) La …

Legal note

… les monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et … en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … l'alimentation humaine sont également exclus ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en … de sel en vue d'assurer la conservation pendant la durée du transport. 2)    Réfrigéré, c'est‑à‑dire refroidi …

Legal note

… a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s …

Legal note

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… 1. Bouquet, d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… alternatif en courant continu et l’envoient à des onduleurs, qui transforment le courant continu en courant …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un sachet de soupe en poudre. L'assortiment est congelé et …

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