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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois … ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, parapluies, manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. 5) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des … des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en … participant pas à la torsion. 2) Les fils métallisés , qui sont des fils de tous textiles (y compris les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ … englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois … ). f) Les enveloppes de coussins ( n° 63.04 ). Pour ce qui concerne les coussins ou matelas pour sièges …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - … Les meules, meulettes, disques, pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des … qui servent à découper des disques de verre, de quartz, etc. dans des plateaux ou des blocs, sont classés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du …
Explanatory notes
… de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du … à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres - Autres machines … caractérisées par la présence d’une broche et d’un support, qui tiennent et font circuler la pièce usinée, et d’une ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, …