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Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières … dessus ( n° 61.11 ). b)    Les bas, chaussettes et articles similaires autres qu' en bonneterie ( n° 62.17 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… des pierres, pour augmenter la solidité du béton ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également … fer ou par pulvérisation de fer ou d'acier (y compris les limailles). Ces poudres (y compris la poudre de fer et … pharmaceutiques (poudres obtenues par pulvérisation de limailles de fer). * *    * Sont exclues de la présente …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur … ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B)    Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… exclus de la présente position les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et les … ). Sont également exclues les lanolines modifiées chimiquement à un point tel qu'elles ont perdu le caractère …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression en surface (linoléum imprimé) ou provenir de l'emploi, au cours même de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant l'alimentation d'une filière; le ou les filaments issus de … la filière passent soit dans un bac contenant un coagulant chimique (viscose), soit dans une chambre close parcourue … synthétiques jusqu'à trois ou quatre fois leur longueur primitive en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… , profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante … magnétique de fer). c)     Les battitures de fer, oxydes impurs qui se détachent superficiellement du fer chauffé au …