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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être … rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée … 8423.89 ‑ ‑ Autres 8423.90 ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception … à contrepoids, par flexion, traction ou compression d'un ressort ou système hydraulique, soit par la mesure de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… 8506.80 - Autres piles et batteries de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de … relèvent en tant qu'accumulateurs électriques du n° 85.07 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de … comprend une série de préparations alimentaires obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les … dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements … que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières plastiques en feuilles, notamment les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme « acide … ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés. La partie solide (commercialement connue comme « acide … Il se vend également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des citernes isothermiques. 2)    …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans … éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… 8410.13 - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position … (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides spéciaux), l'action du li­qui­de … des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le pourtour d'une roue. A.- TURBINES HYDRAULIQUES Les turbines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type … 3D), qui est un processus de formation d’objets physiques à partir d’un modèle numérique.  La machine crée un objet, sur … compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets d'art, des armes à feu, des édifices et leurs parties, des …