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Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits … soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement … - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - … repoussée par les ressorts. 7)    Les robots industriels à usages multiples; les robots industriels sont des machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 - … ultérieure.  Il ne suffit pas que les marchandises soient usagées pour en faire des déchets électroniques.  Les … l’état de rebut (par exemple, brisés, découpés ou autrement usés ou détruits). Les déchets électroniques comprennent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices … ( n° 84.33 ). f)     Les appareils électromécaniques, à usage domestique ( n° 85.09 ). g)     Les rasoirs, tondeuses …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… sont incorporés à demeure dans des dispositifs spéciaux à usages médico‑chirurgicaux de la présente position. k)    … vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à usages cliniques), les fauteuils de dentistes n'incorporant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… des pieux 8430.20 ‑ Chasse ‑neige               - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les … être classés au n° 87.05  comme véhicules automobiles à usages spéciaux.       Par contre, restent compris ici les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ … 2)    Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3)    Les appareils pour maxillaires. 4)    Les … tête et de la colonne vertébrale (mal de Pott). 6)    Les chaussures orthopédiques et les semelles intérieures …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur … sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre … des sels minéraux. 3)    Les sirops de table ou à usages culinaires , contenant du saccharose et du sucre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS … qu 'ils ne relèvent pas du Chapitre 85 en raison de leurs usages électrotechniques, les ouvrages obtenus par façonnage …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… déchets et débris.               - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris … BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et … de la métallurgie du zinc ou des poussières de fumées d'usines à gaz. C'est un métal gris blanc possédant certaines …