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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2

… en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20

… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00

… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3

… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53

… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3

… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2

… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90

… le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00

… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

… agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres … de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les marrons d'Inde . 2)    Les épis de maïs …

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