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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les éléments sont … et à être utilisée pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil électronique ou de télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte … porte-lance/buses, d'éclairage d'urgence et de sirènes. Une batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont … par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en matières plastiques, pouvant présenter des longueurs, … noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en matières plastiques doté de compartiments qui …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… produit est conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de … sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la … de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme d’une tablette de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une … est garni de polystyrène expansé. Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier entre eux. Le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles … toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des … l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …