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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… est entièrement déployé, le chevalet présente une hauteur maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une … extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., … contre les contaminations éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, … de 3 cm . Les bouchons et les embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article … qui permet au sang et au dialysat de circuler, et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le … d'eau de l'installation, obturée par une capsule en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de 12,4 % en poids, préparée à partir de … lavées, coupées et séchées pendant 45 min à une température maximale de 40 °C. L’extraction de l’huile se fait sans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un … dispositifs électriques. Pour permettre l'installation du matériel de lutte contre l'incendie, certaines parties du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils …

Legal note

… fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… l’appareil photographique, le haut-parleur et le bouton de démarrage respectivement. Une fois découpé selon la forme …

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