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Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est … entre 12 et 30 microns. Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les bières … en concentrant dans le vide, jusqu'à 1/5 ou 1/6 de leur volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très … , qui sont des bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés … des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines … alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également … le céleri, les oignons et les aulx. En sont notamment exclus  : a)    Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a)    Les mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les … lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être … généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les pistolets …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de … armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais … les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les ceinturons et …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, soluble en milieu alcalin, mais insoluble dans l'eau. Elle est employée, notamment, dans la … qui sont désignés sous l'appellation de caséines solubles et sont généralement employés dans la préparation …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par exemple), est un bon diluant pour les métaux. La présente position ne couvre pas non plus la paille de fer ou d'acier, etc. connue également sous …