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Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ … Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, … du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n °  40.15 . …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, … position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces …

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