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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… et séchées ensuite au soleil. 3)  Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… position : a)    Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La …

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