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Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.19 ‑ ‑ … 5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.39 ‑ ‑ … Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de … intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les … les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ … dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… brun orangé au brun. Ils sont surtout employés, en l'état, après simple déshydratation ou distillation partielle, dans … de cade, utilisé surtout en pharmacie ou en savonnerie, appartient au groupe des goudrons de bois. 2)   Les huiles … La résine naturelle provenant de certains conifères et appelée poix de Bourgogne ou encore poix de Vosges, ainsi …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle … torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils de fer ou d'acier répondant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… Pour éviter que certains plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles … compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette … également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très … minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A … mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, … ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, … ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de …

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