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Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de … du concassage des grains de céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… les graisses obtenues à partir d'os, de moelle d'os ou de déchets de ces animaux). 2)    Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid … entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des huiles de couleur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… également ici les lunettes dites sous‑marines (pour la pêche en plongée, les explorations sous l'eau, etc.), les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… 3) Pour la reproduction photomécanique (photolithographie, héliogravure, photocollographie, photochromotypographie, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont … ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et fléchettes, volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être obtenues : -      de façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

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