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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); … du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre … à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); … du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. … les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Legal note

… pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. … les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas … ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas …

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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas … ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à … les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas les bois en copeaux, en éclats, concassés, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° … par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en …

Legal note

… à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° … par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25; … (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25; … (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle … du n° 58.06 :       a)   les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant …

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… gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle … du n° 58.06 :       a)   les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant …

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