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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), de porc … de riz présentée dans la boîte 1. La boîte 2 contient des tranches de viande de poulet (environ 39,1 %), des légumes …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. Solution de résine … % en poids;       - pigments (kaolin, dioxyde de titane et chromate de strontium), 18 - 33 % en poids; et       - … sous forme de film et est durci sous l’effet de la chaleur à une température entre 190 et 200 °C. Le film …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… sont connectés entre eux au moyen de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière plastique rempli de gel … solaire/éolienne. Application des RGI 1 ( Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2013 … 2. Module à transistor … dans divers types d’équipements tels que l'éclairage et le chauffage, applications de commande de mouvement, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… et dans la documentation qu'il permet de lutter contre le cholestérol, l'asthme, les ulcères, la constipation, les … aromatisants au goût de fruits, citrate de potassium, chlorure de sodium, matières colorantes et eau. Ce produit … buvable en l’état à apport calorique élevé, à l’arôme chocolat , convenant en tant que source de nutrition unique, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située … en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur le devant et est … à flux d'air laminaire horizontal , équipée d'un système de machine soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… environ 7 cm de haut.  Elle porte un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs … de cannelle, pommes de pin, ange en tôle de métal commun, branches en matières plastiques, baies en matières … et tient un balai.  Sous la maison, deux pommes de pin sont accrochées à des ficelles. Application des RGI 1 et 6. Voir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque … matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

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