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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de … ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. …

Legal note

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Legal note

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la … et comme catalyseur dans de nombreuses réactions chimiques. Le nickel non allié ouvré est également largement …

Legal note

… 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des … Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la …

Section I

Explanatory notes

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Legal note

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Legal note

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour …

Legal note

… leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, … ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils …

Legal note

… contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains de céréales, même présentés en gerbes … la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz …

Legal note

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à quatre vitesses avec une marche arrière et d'un démarrage électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

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