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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1852 résultats pour "办做个假的操作证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>南康办理塔尔萨大学学信网-蚌埠国际驾照怎么换证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>本科学位证授予要求fO"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
Explanatory notes
… 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier.
Toutefois
, les poudres et paillettes d'aluminium sont, en …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
Explanatory notes
… en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %.
Toutefois
, en sont exclues la sauce tomate connue sous …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
Explanatory notes
… préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de
forme
carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
Explanatory notes
… couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de
fond
pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
Explanatory notes
… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont
toutefois
exclus de cette position les vêtements …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
Explanatory notes
… y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous
forme
brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
Explanatory notes
… applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous
forme
de treillis soudés), dans l’industrie de la …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2703
Explanatory notes
… comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas
toutefois
: a) Les fibres de tourbe ligneuse dite …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… Ils sont généralement présentés en fûts ou en tonneaux.
Toutefois
, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même …
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Section I > Chapitre 1
Explanatory notes
… cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction
foraine
( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, …
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