… communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent … lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis …
… du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces … des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Cette position comprend …
… une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur … deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 …
… des conserves. Ils consistent principalement en oignons potagers, olives, câpres, concombres, cornichons, … (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …
… à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à … du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici …
… analogues à celles de leur milieu naturel. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 … formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les aquariums. …
… concerne la définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend … de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , …
… éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par … uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, …
… (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages … de sûreté dans les chaudières ou dans les appareils de protection contre l'incendie ou comme alliages de moulage. …
… sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations … formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …
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