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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement … de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques … Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces … pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les invertébrés aquatiques autres … et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des invertébrés aquatiques (par …   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés aquatiques préparés ou conservés …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire … toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série … non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de … ( n°  73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, … basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : … et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la présente position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, … huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… l'urée, stabilisé ou non, entre également dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des … tableaux, en photographie ou en médecine (antiseptique ou hémostatique). Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le peroxyde …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont … à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon … un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. C'est pourquoi …

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