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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ) … à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les compteurs, jouets et instruments de … cloche, gong, carillon, etc. D.‑ PIERRES Ne sont comprises ici que les pierres travaillées, c'est‑à‑dire tournées, …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets textiles … pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements … matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du vêtement ( autres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… pas 6 mm. 4408.10 - De conifères               - De bois tropicaux : 4408.31 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti … plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de … se meut soit dans le sens horizontal, soit dans le sens vertical; dans certains cas, le couteau reste fixe et la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… sulfonyle               - Autres : 2904.91 ‑ - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- … généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides sulfoniques … (musc-xylène) . Utilisé comme parfum artificiel. g)   Nitroxylène, 3-tert-Butyl-2,6-dinitro- p -cymène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés … bâtiments, navires, etc., les profilés légers pour la fabrication de machines agricoles et autres machines, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… d'hydrogène du groupe hydroxyle a été remplacé par un radical hydrocarboné (alkylique ou arylique); on peut les … sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la série acyclique, on a les éthers … - dans le cas des polyalcools- a été remplacé par un radical alkylique ou par un radical arylique. 1)    …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très … pièces de compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… 2 B) du présent Chapitre). On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de … bois, matières plastiques, etc.        Sont classées ici les perles et pierres assorties (par rang de taille, par …