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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1506
Explanatory notes
… même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les huiles … ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. … 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les châles , articles de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement préparé comprend le …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
Explanatory notes
… ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de … de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières … tubes et tuyaux : 3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des … A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont … les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …