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Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… de mines, comme charges minérales dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la … d'une multitude de petits trous; raffinées, elles ont l'aspect d'une poudre d'un blanc mat. On les emploie surtout …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note … exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, assemblés par collage ou par couture ou autrement … Note 5 du Chapitre 59) et les articles en matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). b)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres … fins graphiques : 4810.31 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… contenant de la nicotine, y compris des additifs à base de concentré de nicotine, destinées à être utilisées … des succédanés de tabac ou de nicotine mais ne contenant pas de tabac, de tabac reconstitué ou de nicotine, destinés … autres produits contenant de la nicotine, mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué, destinés à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et cisailles à couteaux multiples … (confettis, étiquettes, papier‑dentelle, fiches de classeurs, enveloppes à fenêtres, boîtages, etc.). 3)    Les … à papier, papier ou carton (emballages à oeufs, plats ou assiettes de confiserie ou de camping, jouets, etc.), même …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis à la hache ou à … qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et les parties gênantes. On y range aussi les bois … au chrome ou l'arséniate de cuivre ammoniacal, en vue d'en assurer la conservation à long terme. Ils ne comprennent pas …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont classés au n° 91.03 . Les appareils de la présente position … comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont souvent … pendules à pièces de monnaie, les horloges et régulateurs astronomiques ou d'observatoires, les horloges à remontage …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… par la valeur représentative des timbres. Sont également classées ici les vignettes fiscales en forme de bandes, … aux bénéfices d'une entreprise (dividende). On leur assimile les lettres de crédit, les lettres de change, les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets … telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est classé dans le n°  87.01 . Sont compris ici : I.- PALANS Les … tracteurs‑treuils, etc. 3)    Les machines d'extraction, assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans …