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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres … cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à … généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre.        Très riches en protéines, les nids de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de … et additionnées d'une forte proportion de matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  … soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… n° 29.05 ). b)    Le glycérol présenté sous conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( … ). c)     Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique ( Chapitre 33 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au … être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un … sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile.        Les fusils, carabines et …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, … ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… 4)    Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …

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