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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette … châssis équipés de leur moteur, comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une … . b)    Les petites armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, … couvre aussi les parties de chaudières telles que manteaux, fonds, dômes, couvercles de trous d'hommes ou de trous de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles … de navires, de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table … cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à pâtisserie, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont … de génie civil, de travaux miniers ou de manutention industrielle :                     …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… faible, les filaments de soie grège ne sauraient être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les … Les filaments de soie grège sont ordinairement présentés en grande longueur, soit sur cônes, soit en écheveaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… clôtures et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent … et peu rapprochées, faites de deux fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent …

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