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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94
… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.50
… Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.24
… Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.10
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …