… bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres … à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 …
… fins ou grossiers sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection … matières de rembourrage, etc. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont … peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c) Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d) Les chiffons …
… du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais tous … à la place du cacao en poudre dont ils ont l'odeur, mais non la saveur. On y comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui …
… de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou … adhérentes), elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au … L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou …
… des produits aromatiques (produits benzéniques, phénoliques, naphtaléniques, anthracéniques, pyridiques, … des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position couvre tous ces goudrons, … huiles et produits dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des …
… des aldéhydes ou des cétones. Les hémi-acétals sont des mono-éthers dont l'atome de carbone adjacent à l'atome … plusieurs atomes d'hydrogène de l'acétal par des halogènes (monoéthylacétalchloralhydrate ou chloropropylacétal, par …
… position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois … dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits abrasifs. La dimension … (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La …
… position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en … balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note explicative …
… du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de … pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. …
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( … ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est formée d'écorces plus … sont également compris dans cette position. ° ° ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette …
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