… exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le … rhamnose (C 6 H 12 O 5 ), le digitoxose (C 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres déoxy qui sont surtout des produits de … comprend toutefois pas les mélanges intentionnels d’éthers, d’acétals et d’esters de sucre ou de leurs sels, non plus …
… - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche … par la présence, dans leur sein, de nombreuses bulles d'air ou, en surface, par des craquelures ou autres défauts …
… à filament incandescent, les lampes et tubes à décharge dans des gaz ou des vapeurs, les lampes à arc, les modules à … le cas, l'enveloppe contenant ledit filament est vide d'atmosphère (lampes à vide) ou emplie, sous faible …
… l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, … barres de contrôle ou de sécurité, etc.). C) L' ensemble d'appareils de mesure, de réglage automatique et de contrôle … Toutefois, la nature, les caractéristiques et le mode d'assemblage des parties constitutives peuvent être …
… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une … des n ° s 87.03 et 87.04). La présente position couvre, d'autre part, les side-cars de tous types pour motocycles ou …
… (+). - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute … - Fils texturés : 5402.31 - - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
… naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à … sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces … sont employées notamment en pyrotechnie (fabrication d'artifices, de signaux, etc.) ou comme agents réducteurs en …
… la gomme. Elle se présente en minces lamelles irrégulières, d'aspect vitreux et de couleur ambrée ou rougeâtre. Un … la gomme. La gomme laque se présente souvent blanchie et, dans cet état, elle revêt parfois la forme de bâtons tordus. … 1) La gomme arabique, produite par diverses espèces d'acacias (gomme du Nil, gomme d'Aden, gomme du Sénégal, …
… une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente … Les machines à percer dont le travail consiste à aménager dans une pièce un trou cylindrique, borgne ou débouchant, à … de coupe) et d'un mouvement de pénétration (mouvement d'avance). Relèvent également de cette position les machines …
… ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ Rubans sans trame, en … d'une largeur n'excédant pas 30 cm provenant du découpage (dans le sens de la chaîne ou diagonalement) de tissus à …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.