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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, … ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux sont classées dans le Chapitre …

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… (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

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… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

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… boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de … autour du produit est modifiée ou contrôlée (en éliminant l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de …

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… les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de … pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids … partie du sulfure est transformée en oxyde et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, …

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… de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

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… les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en … ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

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… amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour … cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce … à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. …

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… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce … à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

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… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de son et d'amplification; ils n'en … le fonctionnement est basé sur un phénomène électrique ou électronique et qui ne peuvent pas être utilisés sans la …

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… présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. … même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. …