… présente position couvre : I. Les machines et appareils tournants qui, par l'effet de la force centrifuge, … totale ou partielle des substances de densités ou de poids différents qui le composent. II. Les appareils pour la …
… sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou … du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. 3) Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles …
… de ce groupe, on peut citer : 1) Les chauffe‑eau dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la … à donner l'impression d'un feu de bois ou de charbon, sont dits cheminées lumineuses . 3) Les radiateurs à … Certains, à température relativement basse, sont dits radiateurs obscurs . 5) Les panneaux chauffants , …
… La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, … cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à l'agglomération (brai, goudron de … Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par …
… exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS … Ce sont des poisons violents. Il s'agit notamment des produits suivants : 1) Arsénite de sodium (NaAsO 2 ). …
… - - Autres - Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil … du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. … en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par exemple), des fragments …
… brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres - Autres : … le rubis et le saphir – peuvent se présenter sous forme de petits cylindres ou de petites boules piriformes qui …
… ou malaxage) des matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les … former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, …
… présent Chapitre. La présente position ne comprend pas les produits suivants qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°) L’écume de mer …
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