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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des … l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de l'alcool …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la … préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou … définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant … . Les feuilles et bandes de la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se … pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en vue de la mise en œuvre ultérieure, etc. Les feuilles et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ … similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette … Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces …
Explanatory notes
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … moulage des poudres thermoplastiques. 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines pour la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse …
Explanatory notes
… à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse … (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres qu' en pierres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …