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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie.  Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… Ils sont souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… à 12.06 (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… n° 29.05 ). b)    Le glycérol présenté sous conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( …

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