… comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu … de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu …
… du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux … plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers … pare‑brise, portières) ou dont la garniture intérieure ou extérieure et la peinture ne sont pas complètement achevées. …
… et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de … de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de …
… morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment … de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. … 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés …
… d'en présenter les caractéristiques essentielles. Sont exclus de la présente position : a) Les gants, mitaines … naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). …
… bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres … la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes …
… peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend … relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …
… plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) Les racines … bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses … racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du …
… Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et … gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme …
… 4) Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08 ). 6) Poudres (voir Note 8 b) de … d'appareils ( Section XVI )). Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes …
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